Vous souhaitez déjà préparer la transmission de votre patrimoine ou de votre entreprise familiale tout en conservant une certaine maîtrise de son organisation ? La société simple peut, dans certaines situations, constituer un outil intéressant pour structurer la détention, la gestion et la transmission d'actifs au sein de la famille.
Combinée à une donation, elle peut notamment permettre de transmettre progressivement certains actifs à la génération suivante tout en prévoyant des modalités adaptées en matière de gestion, de gouvernance et, le cas échéant, de revenus. Dans le contexte d'une entreprise familiale, elle peut également faciliter l'organisation de la transmission des actions tout en assurant la continuité de la gestion.
Toutefois, l'opportunité de recourir à une société simple mérite aujourd'hui une analyse approfondie. Les conséquences juridiques, civiles et fiscales doivent être appréciées à chaque étape de son existence : lors de sa constitution, pendant sa durée de vie, lors de retraits ou de réorganisations éventuelles, ainsi qu'au moment de sa dissolution. Les récentes évolutions législatives, notamment en matière de taxation des plus-values, renforcent encore l'importance d'une réflexion globale afin d'évaluer l'impact de cette structure sur votre patrimoine et sur la réalisation de vos objectifs à long terme.
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Si tel est le cas, il pourra vous assister dans la constitution de la société et l’établissement des statuts. Vous serez ainsi assuré qu'il pourra répondre à toutes vos attentes en matière d'organisation et de gestion de votre patrimoine.
Une fois la société civile constituée, l'expert continuera, avec votre Private Banker, de vous accompagner dans la gestion de la société :